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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAGAZAN
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PANACHE D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANACHE D'OC
MINOTERIE SAGAZAN SA

Numéro de dépôt :
3030048
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque PANACHE D'OC

Déposée le 17 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAGAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANACHE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAGAZAN domicilié(e) 1 AVENUE DE LA GARE, 47220 ASTAFFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 925 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie SAGAZAN sa - France.

La marque PANACHE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACHE D'OC est expirée depuis le 17 mai 2010.

MINOTERIE SAGAZAN a également déposé les autres marques suivantes : BADINE D'OC , PRESTIGE D'OC


MINOTERIE SAGAZAN SA - 1 AVENUE DE LA GARE, 47220 ASTAFFORT - France - SIREN 317925000


Minoterie SAGAZAN sa - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Produits de boulangerie Pâtisserie.